Mentions légales
artifice-en-gros.com est un site marchand du groupe ADRM AUX 3 MOULINS LTD
dont le siège social est basé à 68720 FROENINGEN - France
RCS Mulhouse B 484 603 584 SIRET 48460358400018
Le site de vente en ligne artifice-en-gros.com respecte le droit au commerce Européen et Français en application avec les décrets suivant
Arrêté 2009 dit TMD relatif au transport de marchandises dangereuses
Arrêté du 31 mai 2010 relatif au décret n°2010-580
Décret n°2010-580 du 31 mai 2010
Circulaire du 15 avril 2011 relative aux monuments historiques.
Décret n°2015-799 du 01 juillet 2015
Arrêté du 01 juillet 2015 relatif au décret n°2015-799
Arrêté du 17 décembre 2021 relatif au décret n°2021-1704
Le site artifice-en-gros.com est un site réservé au commande en gros. De ce fait, chaque référence ne pourra être acquise qu'au carton complet.
L'acheteur devra obligatoirement nous fournir la copie recto verso de sa carte d'identitée à jour afin d'obtenir la validation de son compte client puis de sa commande.
SAV et QUESTION uniquement par courriel: adrmaux3moulins@hotmail.fr (réponse sous 24/48H)
SUJET : ARTFICE EN GROS